Avis de décès de

M. BERNARD Marcel Marie Alphonse

Né le 08/10/1922 - Décédé le 01/02/2012
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Sexe : Homme
Nom : BERNARD
Prénom(s) : Marcel Marie Alphonse
Date de naissance : 08/10/1922
Lieu de naissance : Ivory - 39 - Jura Code Insee 39267
Date de décès : 01/02/2012 (89 ans)
Lieu de décès : Champagnole - 39 - Jura Code Insee 39097
Acte de décès : Numéro 23 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERNARD Marcel Marie Alphonse, vous devez contacter la mairie de Champagnole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERNARD Marcel Marie Alphonse qui semble être décédé dans votre commune le 01/02/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERNARD Marcel Marie Alphonse. - Né le 08/10/1922 à Ivory - 39 - Jura. - Décédé le 01/02/2012 à Champagnole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 23. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20182794-bernard-marcel-marie-alphonse. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERNARD Marcel Marie Alphonse ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERNARD Marcel Marie Alphonse, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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