Avis de décès de

M. BROSSE Andre Julien

Né le 01/12/1929 - Décédé le 17/02/2012
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Andre Julien
Date de naissance : 01/12/1929
Lieu de naissance : Pierre-Benite - 69 - Rhône Code Insee 69152
Date de décès : 17/02/2012 (82 ans)
Lieu de décès : Tarare - 69 - Rhône Code Insee 69243
Acte de décès : Numéro 28 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Andre Julien, vous devez contacter la mairie de Tarare. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Andre Julien qui semble être décédé dans votre commune le 17/02/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Andre Julien. - Né le 01/12/1929 à Pierre-Benite - 69 - Rhône. - Décédé le 17/02/2012 à Tarare - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 28. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20199616-brosse-andre-julien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Andre Julien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Andre Julien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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