Avis de décès de

M. COT Bruno Marie Bernard

Né le 20/07/1952 - Décédé le 25/01/2012
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Sexe : Homme
Nom : COT
Prénom(s) : Bruno Marie Bernard
Date de naissance : 20/07/1952
Lieu de naissance : Camares - 12 - Aveyron Code Insee 12044
Date de décès : 25/01/2012 (59 ans)
Lieu de décès : Les Mesnuls - 78 - Yvelines Code Insee 78398
Acte de décès : Numéro 3 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COT Bruno Marie Bernard, vous devez contacter la mairie de Les Mesnuls. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COT Bruno Marie Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 25/01/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COT Bruno Marie Bernard. - Né le 20/07/1952 à Camares - 12 - Aveyron. - Décédé le 25/01/2012 à Les Mesnuls - 78 - Yvelines. - Acte de décès numéro 3. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20206097-cot-bruno-marie-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COT Bruno Marie Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COT Bruno Marie Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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