Avis de décès de

M. ROY Andre Marie

Né le 02/04/1920 - Décédé le 24/03/2012
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Sexe : Homme
Nom : ROY
Prénom(s) : Andre Marie
Date de naissance : 02/04/1920
Lieu de naissance : Saint-Verand - 38 - Isère Code Insee 38463
Date de décès : 24/03/2012 (91 ans)
Lieu de décès : Saint-Étienne - 42 - Loire Code Insee 42218
Acte de décès : Numéro 390 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROY Andre Marie, vous devez contacter la mairie de Saint-Étienne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROY Andre Marie qui semble être décédé dans votre commune le 24/03/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROY Andre Marie. - Né le 02/04/1920 à Saint-Verand - 38 - Isère. - Décédé le 24/03/2012 à Saint-Étienne - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 390. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20240304-roy-andre-marie. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROY Andre Marie ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROY Andre Marie, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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