Avis de décès de

M. BOIS Daniel Marcel

Né le 16/07/1943 - Décédé le 28/03/2012
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Sexe : Homme
Nom : BOIS
Prénom(s) : Daniel Marcel
Date de naissance : 16/07/1943
Lieu de naissance : Oullins - 69 - Rhône Code Insee 69149
Date de décès : 28/03/2012 (68 ans)
Lieu de décès : Lyon 3e Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69383
Acte de décès : Numéro 515 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOIS Daniel Marcel, vous devez contacter la mairie de Lyon 3e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOIS Daniel Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 28/03/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOIS Daniel Marcel. - Né le 16/07/1943 à Oullins - 69 - Rhône. - Décédé le 28/03/2012 à Lyon 3e Arrondissement - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 515. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20257066-bois-daniel-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOIS Daniel Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOIS Daniel Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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