Avis de décès de

M. DAVID Jacques Pierre Jean

Né le 02/06/1920 - Décédé le 27/03/2012
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DAVID
Prénom(s) : Jacques Pierre Jean
Date de naissance : 02/06/1920
Lieu de naissance : Penhars - 29 Code Insee 29157
Date de décès : 27/03/2012 (91 ans)
Lieu de décès : Lyon 5e Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69385
Acte de décès : Numéro 168 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DAVID Jacques Pierre Jean, vous devez contacter la mairie de Lyon 5e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DAVID Jacques Pierre Jean qui semble être décédé dans votre commune le 27/03/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DAVID Jacques Pierre Jean. - Né le 02/06/1920 à Penhars - 29. - Décédé le 27/03/2012 à Lyon 5e Arrondissement - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 168. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20257183-david-jacques-pierre-jean. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DAVID Jacques Pierre Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DAVID Jacques Pierre Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts