Avis de décès de

M. CHAPPEL Albert Constant

Né le 20/05/1935 - Décédé le 15/04/2012
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Sexe : Homme
Nom : CHAPPEL
Prénom(s) : Albert Constant
Date de naissance : 20/05/1935
Lieu de naissance : Lyon 2E Arrondissement - 69 - Rhône Code Insee 69382
Date de décès : 15/04/2012 (76 ans)
Lieu de décès : Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône Code Insee 69034
Acte de décès : Numéro 193 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAPPEL Albert Constant, vous devez contacter la mairie de Caluire-et-Cuire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAPPEL Albert Constant qui semble être décédé dans votre commune le 15/04/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAPPEL Albert Constant. - Né le 20/05/1935 à Lyon 2E Arrondissement - 69 - Rhône. - Décédé le 15/04/2012 à Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 193. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20305765-chappel-albert-constant. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAPPEL Albert Constant ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAPPEL Albert Constant, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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