Avis de décès de

M. DUCORPS Sylvain Marcel Gabriel

Né le 09/05/1927 - Décédé le 28/04/2012
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Sexe : Homme
Nom : DUCORPS
Prénom(s) : Sylvain Marcel Gabriel
Date de naissance : 09/05/1927
Lieu de naissance : Avallon - 89 - Yonne Code Insee 89025
Date de décès : 28/04/2012 (84 ans)
Lieu de décès : Avanne-Aveney - 25 - Doubs Code Insee 25036
Acte de décès : Numéro 34 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUCORPS Sylvain Marcel Gabriel, vous devez contacter la mairie de Avanne-Aveney. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUCORPS Sylvain Marcel Gabriel qui semble être décédé dans votre commune le 28/04/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUCORPS Sylvain Marcel Gabriel. - Né le 09/05/1927 à Avallon - 89 - Yonne. - Décédé le 28/04/2012 à Avanne-Aveney - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 34. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20330096-ducorps-sylvain-marcel-gabriel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUCORPS Sylvain Marcel Gabriel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUCORPS Sylvain Marcel Gabriel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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