Avis de décès de

M. BUGUET Jean

Né le 29/12/1933 - Décédé le 02/05/2012
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Sexe : Homme
Nom : BUGUET
Prénom(s) : Jean
Date de naissance : 29/12/1933
Lieu de naissance : Paris 15E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75115
Date de décès : 02/05/2012 (78 ans)
Lieu de décès : Sologny - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71525
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUGUET Jean, vous devez contacter la mairie de Sologny. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUGUET Jean qui semble être décédé dans votre commune le 02/05/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUGUET Jean. - Né le 29/12/1933 à Paris 15E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 02/05/2012 à Sologny - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20354800-buguet-jean. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUGUET Jean ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUGUET Jean, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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