Avis de décès de

M. ARNT Pascal

Né le 07/01/1965 - Décédé le 25/06/2012
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Sexe : Homme
Nom : ARNT
Prénom(s) : Pascal
Date de naissance : 07/01/1965
Lieu de naissance : Plessis-Trevise(Le) - 78 Code Insee 78496
Date de décès : 25/06/2012 (47 ans)
Lieu de décès : Aix-en-Provence - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13001
Acte de décès : Numéro 992 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARNT Pascal, vous devez contacter la mairie de Aix-en-Provence. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARNT Pascal qui semble être décédé dans votre commune le 25/06/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARNT Pascal. - Né le 07/01/1965 à Plessis-Trevise(Le) - 78. - Décédé le 25/06/2012 à Aix-en-Provence - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 992. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20373050-arnt-pascal. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARNT Pascal ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARNT Pascal, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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