Avis de décès de

M. SCAPIN Baptiste

Né le 01/04/1932 - Décédé le 16/06/2012
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Sexe : Homme
Nom : SCAPIN
Prénom(s) : Baptiste
Date de naissance : 01/04/1932
Lieu de naissance : Monterosso Grana - ITALIE Code Insee 99127
Date de décès : 16/06/2012 (80 ans)
Lieu de décès : Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13005
Acte de décès : Numéro 444 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCAPIN Baptiste, vous devez contacter la mairie de Aubagne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCAPIN Baptiste qui semble être décédé dans votre commune le 16/06/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCAPIN Baptiste. - Né le 01/04/1932 à Monterosso Grana - ITALIE. - Décédé le 16/06/2012 à Aubagne - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 444. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20373334-scapin-baptiste. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCAPIN Baptiste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCAPIN Baptiste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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