Avis de décès de

M. CANNARD Robert Marcel

Né le 21/02/1926 - Décédé le 14/06/2012
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CANNARD
Prénom(s) : Robert Marcel
Date de naissance : 21/02/1926
Lieu de naissance : Frontenaud - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71209
Date de décès : 14/06/2012 (86 ans)
Lieu de décès : Cousance - 39 - Jura Code Insee 39173
Acte de décès : Numéro 17 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CANNARD Robert Marcel, vous devez contacter la mairie de Cousance. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CANNARD Robert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 14/06/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CANNARD Robert Marcel. - Né le 21/02/1926 à Frontenaud - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 14/06/2012 à Cousance - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 17. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20385986-cannard-robert-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CANNARD Robert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CANNARD Robert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts