Avis de décès de

M. SIMONNET Michel Charles

Né le 29/03/1938 - Décédé le 12/06/2012
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Sexe : Homme
Nom : SIMONNET
Prénom(s) : Michel Charles
Date de naissance : 29/03/1938
Lieu de naissance : Clermont-Ferrand - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63113
Date de décès : 12/06/2012 (74 ans)
Lieu de décès : Clermont-Ferrand - 63 - Puy-de-Dôme Code Insee 63113
Acte de décès : Numéro 403 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIMONNET Michel Charles, vous devez contacter la mairie de Clermont-Ferrand. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIMONNET Michel Charles qui semble être décédé dans votre commune le 12/06/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIMONNET Michel Charles. - Né le 29/03/1938 à Clermont-Ferrand - 63 - Puy-de-Dôme. - Décédé le 12/06/2012 à Clermont-Ferrand - 63 - Puy-de-Dôme. - Acte de décès numéro 403. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20397181-simonnet-michel-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIMONNET Michel Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIMONNET Michel Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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