Avis de décès de

M. PAVARD Rene Daniel

Né le 03/10/1934 - Décédé le 16/06/2012
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Sexe : Homme
Nom : PAVARD
Prénom(s) : Rene Daniel
Date de naissance : 03/10/1934
Lieu de naissance : Epinay-Sur-Orge - 78 Code Insee 78216
Date de décès : 16/06/2012 (77 ans)
Lieu de décès : Le Vaudoué - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77485
Acte de décès : Numéro 4 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Wikipedia : René Pavard, cycliste français  
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PAVARD Rene Daniel, vous devez contacter la mairie de Le Vaudoué. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PAVARD Rene Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 16/06/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PAVARD Rene Daniel. - Né le 03/10/1934 à Epinay-Sur-Orge - 78. - Décédé le 16/06/2012 à Le Vaudoué - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 4. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20405862-pavard-rene-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PAVARD Rene Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PAVARD Rene Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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