Avis de décès de

M. COGNARD Gilbert

Né le 01/07/1928 - Décédé le 07/07/2012
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : COGNARD
Prénom(s) : Gilbert
Date de naissance : 01/07/1928
Lieu de naissance : Saint-Bonnet-De-Vieille-Vigne - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71395
Date de décès : 07/07/2012 (84 ans)
Lieu de décès : Saint-Vallier - 71 - Saône-et-Loire Code Insee 71486
Acte de décès : Numéro 249 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COGNARD Gilbert, vous devez contacter la mairie de Saint-Vallier. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COGNARD Gilbert qui semble être décédé dans votre commune le 07/07/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COGNARD Gilbert. - Né le 01/07/1928 à Saint-Bonnet-De-Vieille-Vigne - 71 - Saône-et-Loire. - Décédé le 07/07/2012 à Saint-Vallier - 71 - Saône-et-Loire. - Acte de décès numéro 249. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20446719-cognard-gilbert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COGNARD Gilbert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COGNARD Gilbert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts