Avis de décès de

M. DUVAL Daniel Marcel Frederic

Né le 25/09/1945 - Décédé le 23/07/2012
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Sexe : Homme
Nom : DUVAL
Prénom(s) : Daniel Marcel Frederic
Date de naissance : 25/09/1945
Lieu de naissance : Angers - 49 - Maine-et-Loire Code Insee 49007
Date de décès : 23/07/2012 (66 ans)
Lieu de décès : Paris 18e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75118
Acte de décès : Numéro 1043 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUVAL Daniel Marcel Frederic, vous devez contacter la mairie de Paris 18e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUVAL Daniel Marcel Frederic qui semble être décédé dans votre commune le 23/07/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUVAL Daniel Marcel Frederic. - Né le 25/09/1945 à Angers - 49 - Maine-et-Loire. - Décédé le 23/07/2012 à Paris 18e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 1043. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20448958-duval-daniel-marcel-frederic. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUVAL Daniel Marcel Frederic ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUVAL Daniel Marcel Frederic, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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