Avis de décès de

M. QUEMADA Daniel Clement

Né le 05/02/1930 - Décédé le 28/07/2012
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Sexe : Homme
Nom : QUEMADA
Prénom(s) : Daniel Clement
Date de naissance : 05/02/1930
Lieu de naissance : Colombes - 75 Code Insee 75025
Date de décès : 28/07/2012 (82 ans)
Lieu de décès : Moissac - 82 - Tarn-et-Garonne Code Insee 82112
Acte de décès : Numéro 138 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. QUEMADA Daniel Clement, vous devez contacter la mairie de Moissac. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. QUEMADA Daniel Clement qui semble être décédé dans votre commune le 28/07/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. QUEMADA Daniel Clement. - Né le 05/02/1930 à Colombes - 75. - Décédé le 28/07/2012 à Moissac - 82 - Tarn-et-Garonne. - Acte de décès numéro 138. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20452296-quemada-daniel-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. QUEMADA Daniel Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. QUEMADA Daniel Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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