Avis de décès de

M. ECHEMANN Jean-Pierre

Né le 25/07/1960 - Décédé le 28/06/2012
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Sexe : Homme
Nom : ECHEMANN
Prénom(s) : Jean-Pierre
Date de naissance : 25/07/1960
Lieu de naissance : Anjoutey - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90003
Date de décès : 28/06/2012 (51 ans)
Lieu de décès : Bourg-sous-Châtelet - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90016
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ECHEMANN Jean-Pierre, vous devez contacter la mairie de Bourg-sous-Châtelet. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ECHEMANN Jean-Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 28/06/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ECHEMANN Jean-Pierre. - Né le 25/07/1960 à Anjoutey - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 28/06/2012 à Bourg-sous-Châtelet - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20455511-echemann-jean-pierre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ECHEMANN Jean-Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ECHEMANN Jean-Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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