Avis de décès de

M. BUSSIERE Marcel Andre

Né le 12/12/1927 - Décédé le 05/07/2012
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BUSSIERE
Prénom(s) : Marcel Andre
Date de naissance : 12/12/1927
Lieu de naissance : Paris 14E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75114
Date de décès : 05/07/2012 (84 ans)
Lieu de décès : Dourdan - 91 - Essonne Code Insee 91200
Acte de décès : Numéro 111 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSSIERE Marcel Andre, vous devez contacter la mairie de Dourdan. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSSIERE Marcel Andre qui semble être décédé dans votre commune le 05/07/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSSIERE Marcel Andre. - Né le 12/12/1927 à Paris 14E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 05/07/2012 à Dourdan - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 111. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20455686-bussiere-marcel-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSSIERE Marcel Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSSIERE Marcel Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts