Avis de décès de

M. SOULA Marcel Adrien

Né le 24/11/1927 - Décédé le 05/08/2012
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Sexe : Homme
Nom : SOULA
Prénom(s) : Marcel Adrien
Date de naissance : 24/11/1927
Lieu de naissance : Saverdun - 09 - Ariège Code Insee 09282
Date de décès : 05/08/2012 (84 ans)
Lieu de décès : Val-de-Sos - 09 - Ariège Code Insee 09334
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SOULA Marcel Adrien, vous devez contacter la mairie de Val-de-Sos. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SOULA Marcel Adrien qui semble être décédé dans votre commune le 05/08/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SOULA Marcel Adrien. - Né le 24/11/1927 à Saverdun - 09 - Ariège. - Décédé le 05/08/2012 à Val-de-Sos - 09 - Ariège. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20463546-soula-marcel-adrien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SOULA Marcel Adrien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SOULA Marcel Adrien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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