Avis de décès de

M. AOUATI Bachir

Né le 25/03/1960 - Décédé le 20/08/2012
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : AOUATI
Prénom(s) : Bachir
Date de naissance : 25/03/1960
Lieu de naissance : Ain Tinn - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 20/08/2012 (52 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 000001473 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. AOUATI Bachir, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. AOUATI Bachir qui semble être décédé dans votre commune le 20/08/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. AOUATI Bachir. - Né le 25/03/1960 à Ain Tinn - ALGERIE. - Décédé le 20/08/2012 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 000001473. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20469807-aouati-bachir. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. AOUATI Bachir ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. AOUATI Bachir, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts