Avis de décès de

M. MOINE Marcel

Né le 01/11/1933 - Décédé le 22/07/2012
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Sexe : Homme
Nom : MOINE
Prénom(s) : Marcel
Date de naissance : 01/11/1933
Lieu de naissance : Bourg-En-Bresse - 01 - Ain Code Insee 01053
Date de décès : 22/07/2012 (78 ans)
Lieu de décès : Charlieu - 42 - Loire Code Insee 42052
Acte de décès : Numéro 54 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOINE Marcel, vous devez contacter la mairie de Charlieu. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOINE Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 22/07/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOINE Marcel. - Né le 01/11/1933 à Bourg-En-Bresse - 01 - Ain. - Décédé le 22/07/2012 à Charlieu - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 54. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20478360-moine-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOINE Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOINE Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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