Avis de décès de

M. SEGOND Michel Leon Francois

Né le 09/06/1919 - Décédé le 03/08/2012
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Sexe : Homme
Nom : SEGOND
Prénom(s) : Michel Leon Francois
Date de naissance : 09/06/1919
Lieu de naissance : Saint-Clair-De-La-Tour - 38 - Isère Code Insee 38377
Date de décès : 03/08/2012 (93 ans)
Lieu de décès : Dechy - 59 - Nord Code Insee 59170
Acte de décès : Numéro 667 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SEGOND Michel Leon Francois, vous devez contacter la mairie de Dechy. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SEGOND Michel Leon Francois qui semble être décédé dans votre commune le 03/08/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SEGOND Michel Leon Francois. - Né le 09/06/1919 à Saint-Clair-De-La-Tour - 38 - Isère. - Décédé le 03/08/2012 à Dechy - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 667. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20485270-segond-michel-leon-francois. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SEGOND Michel Leon Francois ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SEGOND Michel Leon Francois, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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