Avis de décès de

M. BOSCA Jacques Joseph

Né le 27/04/1927 - Décédé le 31/07/2012
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Sexe : Homme
Nom : BOSCA
Prénom(s) : Jacques Joseph
Date de naissance : 27/04/1927
Lieu de naissance : Six-Fours-Les-Plages - 83 - Var Code Insee 83129
Date de décès : 31/07/2012 (85 ans)
Lieu de décès : Nans-les-Pins - 83 - Var Code Insee 83087
Acte de décès : Numéro 157 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSCA Jacques Joseph, vous devez contacter la mairie de Nans-les-Pins. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSCA Jacques Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 31/07/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSCA Jacques Joseph. - Né le 27/04/1927 à Six-Fours-Les-Plages - 83 - Var. - Décédé le 31/07/2012 à Nans-les-Pins - 83 - Var. - Acte de décès numéro 157. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20499295-bosca-jacques-joseph. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSCA Jacques Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSCA Jacques Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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