Avis de décès de

M. GROS Andre Joseph

Né le 15/09/1948 - Décédé le 12/09/2012
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : GROS
Prénom(s) : Andre Joseph
Date de naissance : 15/09/1948
Lieu de naissance : Puy-En-Velay(Le) - 43 - Haute-Loire Code Insee 43157
Date de décès : 12/09/2012 (63 ans)
Lieu de décès : Le Puy-en-Velay - 43 - Haute-Loire Code Insee 43157
Acte de décès : Numéro 612 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GROS Andre Joseph, vous devez contacter la mairie de Le Puy-en-Velay. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GROS Andre Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 12/09/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GROS Andre Joseph. - Né le 15/09/1948 à Puy-En-Velay(Le) - 43 - Haute-Loire. - Décédé le 12/09/2012 à Le Puy-en-Velay - 43 - Haute-Loire. - Acte de décès numéro 612. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20523508-gros-andre-joseph. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GROS Andre Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GROS Andre Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts