Avis de décès de

M. HAY Michel Daniel

Né le 18/07/1960 - Décédé le 16/09/2012
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Sexe : Homme
Nom : HAY
Prénom(s) : Michel Daniel
Date de naissance : 18/07/1960
Lieu de naissance : Leffrinckoucke - 59 - Nord Code Insee 59340
Date de décès : 16/09/2012 (52 ans)
Lieu de décès : Mœuvres - 59 - Nord Code Insee 59405
Acte de décès : Numéro 8 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HAY Michel Daniel, vous devez contacter la mairie de Mœuvres. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HAY Michel Daniel qui semble être décédé dans votre commune le 16/09/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HAY Michel Daniel. - Né le 18/07/1960 à Leffrinckoucke - 59 - Nord. - Décédé le 16/09/2012 à Mœuvres - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 8. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20530272-hay-michel-daniel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HAY Michel Daniel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HAY Michel Daniel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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