Avis de décès de

M. DEVILLAZ Emmanuel Herve

Né le 16/04/1969 - Décédé le 11/10/2012
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Sexe : Homme
Nom : DEVILLAZ
Prénom(s) : Emmanuel Herve
Date de naissance : 16/04/1969
Lieu de naissance : Chamonix-Mont-Blanc - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74056
Date de décès : 11/10/2012 (43 ans)
Lieu de décès : Contamine-sur-Arve - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74087
Acte de décès : Numéro 316 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVILLAZ Emmanuel Herve, vous devez contacter la mairie de Contamine-sur-Arve. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVILLAZ Emmanuel Herve qui semble être décédé dans votre commune le 11/10/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVILLAZ Emmanuel Herve. - Né le 16/04/1969 à Chamonix-Mont-Blanc - 74 - Haute-Savoie. - Décédé le 11/10/2012 à Contamine-sur-Arve - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 316. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20583454-devillaz-emmanuel-herve. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVILLAZ Emmanuel Herve ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVILLAZ Emmanuel Herve, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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