Avis de décès de

M. BOUGNARD Andre Marcel Jacques

Né le 20/06/1930 - Décédé le 12/10/2012
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOUGNARD
Prénom(s) : Andre Marcel Jacques
Date de naissance : 20/06/1930
Lieu de naissance : Orange - 84 - Vaucluse Code Insee 84087
Date de décès : 12/10/2012 (82 ans)
Lieu de décès : Orange - 84 - Vaucluse Code Insee 84087
Acte de décès : Numéro 442 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUGNARD Andre Marcel Jacques, vous devez contacter la mairie de Orange. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUGNARD Andre Marcel Jacques qui semble être décédé dans votre commune le 12/10/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUGNARD Andre Marcel Jacques. - Né le 20/06/1930 à Orange - 84 - Vaucluse. - Décédé le 12/10/2012 à Orange - 84 - Vaucluse. - Acte de décès numéro 442. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20590092-bougnard-andre-marcel-jacques. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUGNARD Andre Marcel Jacques ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUGNARD Andre Marcel Jacques, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts