Avis de décès de

M. BRIOUDE Michael Damien

Né le 16/03/1973 - Décédé le 05/11/2012
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Sexe : Homme
Nom : BRIOUDE
Prénom(s) : Michael Damien
Date de naissance : 16/03/1973
Lieu de naissance : Aubenas - 07 - Ardèche Code Insee 07019
Date de décès : 05/11/2012 (39 ans)
Lieu de décès : Vesseaux - 07 - Ardèche Code Insee 07339
Acte de décès : Numéro 32 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRIOUDE Michael Damien, vous devez contacter la mairie de Vesseaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRIOUDE Michael Damien qui semble être décédé dans votre commune le 05/11/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRIOUDE Michael Damien. - Né le 16/03/1973 à Aubenas - 07 - Ardèche. - Décédé le 05/11/2012 à Vesseaux - 07 - Ardèche. - Acte de décès numéro 32. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20600077-brioude-michael-damien. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRIOUDE Michael Damien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRIOUDE Michael Damien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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