Avis de décès de

M. TROI Andre

Né le 11/04/1927 - Décédé le 01/11/2012
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Sexe : Homme
Nom : TROI
Prénom(s) : Andre
Date de naissance : 11/04/1927
Lieu de naissance : Toulouse - 31 - Haute-Garonne Code Insee 31555
Date de décès : 01/11/2012 (85 ans)
Lieu de décès : Luzenac - 09 - Ariège Code Insee 09176
Acte de décès : Numéro 12 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TROI Andre, vous devez contacter la mairie de Luzenac. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TROI Andre qui semble être décédé dans votre commune le 01/11/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TROI Andre. - Né le 11/04/1927 à Toulouse - 31 - Haute-Garonne. - Décédé le 01/11/2012 à Luzenac - 09 - Ariège. - Acte de décès numéro 12. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20600343-troi-andre. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TROI Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TROI Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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