Avis de décès de

M. PATOUX Stephane Pierre

Né le 27/01/1954 - Décédé le 20/11/2012
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Sexe : Homme
Nom : PATOUX
Prénom(s) : Stephane Pierre
Date de naissance : 27/01/1954
Lieu de naissance : Lens - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62498
Date de décès : 20/11/2012 (58 ans)
Lieu de décès : Soyaux - 16 - Charente Code Insee 16374
Acte de décès : Numéro 191 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PATOUX Stephane Pierre, vous devez contacter la mairie de Soyaux. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PATOUX Stephane Pierre qui semble être décédé dans votre commune le 20/11/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PATOUX Stephane Pierre. - Né le 27/01/1954 à Lens - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 20/11/2012 à Soyaux - 16 - Charente. - Acte de décès numéro 191. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20603855-patoux-stephane-pierre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PATOUX Stephane Pierre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PATOUX Stephane Pierre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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