Avis de décès de

M. ROYNEL Andre Simon Bernard

Né le 22/10/1946 - Décédé le 04/12/2012
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : ROYNEL
Prénom(s) : Andre Simon Bernard
Date de naissance : 22/10/1946
Lieu de naissance : La Rocque - 14 - Calvados Code Insee 14539
Date de décès : 04/12/2012 (66 ans)
Lieu de décès : Valdallière - 14 - Calvados Code Insee 14726
Acte de décès : Numéro 37 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROYNEL Andre Simon Bernard, vous devez contacter la mairie de Valdallière. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROYNEL Andre Simon Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 04/12/2012. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROYNEL Andre Simon Bernard. - Né le 22/10/1946 à La Rocque - 14 - Calvados. - Décédé le 04/12/2012 à Valdallière - 14 - Calvados. - Acte de décès numéro 37. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20651721-roynel-andre-simon-bernard. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROYNEL Andre Simon Bernard ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROYNEL Andre Simon Bernard, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts