Avis de décès de

M. BRUNEL Jacques Georges Docite

Né le 13/08/1923 - Décédé le 27/01/2013
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BRUNEL
Prénom(s) : Jacques Georges Docite
Date de naissance : 13/08/1923
Lieu de naissance : Beauvais - 60 - Oise Code Insee 60057
Date de décès : 27/01/2013 (89 ans)
Lieu de décès : Le Coudray - 28 - Eure-et-Loir Code Insee 28110
Acte de décès : Numéro 86 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BRUNEL Jacques Georges Docite, vous devez contacter la mairie de Le Coudray. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BRUNEL Jacques Georges Docite qui semble être décédé dans votre commune le 27/01/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BRUNEL Jacques Georges Docite. - Né le 13/08/1923 à Beauvais - 60 - Oise. - Décédé le 27/01/2013 à Le Coudray - 28 - Eure-et-Loir. - Acte de décès numéro 86. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20706360-brunel-jacques-georges-docite. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BRUNEL Jacques Georges Docite ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BRUNEL Jacques Georges Docite, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts