Avis de décès de

M. SIMONIN Jules Constant

Né le 01/09/1898 - Décédé le 05/11/1976
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Sexe : Homme
Nom : SIMONIN
Prénom(s) : Jules Constant
Date de naissance : 01/09/1898
Lieu de naissance : Le Val-D'ajol - 88 - Vosges Code Insee 88487
Date de décès : 05/11/1976 (78 ans)
Lieu de décès : Champagney - 70 - Haute-Saône Code Insee 70120
Acte de décès : Numéro 37 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SIMONIN Jules Constant, vous devez contacter la mairie de Champagney. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SIMONIN Jules Constant qui semble être décédé dans votre commune le 05/11/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SIMONIN Jules Constant. - Né le 01/09/1898 à Le Val-D'ajol - 88 - Vosges. - Décédé le 05/11/1976 à Champagney - 70 - Haute-Saône. - Acte de décès numéro 37. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2074179-simonin-jules-constant. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SIMONIN Jules Constant ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SIMONIN Jules Constant, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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