Avis de décès de

M. DUFAUD Armel

Né le 11/03/1939 - Décédé le 07/05/1976
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Sexe : Homme
Nom : DUFAUD
Prénom(s) : Armel
Date de naissance : 11/03/1939
Lieu de naissance : Foucheres - 89 - Yonne Code Insee 89180
Date de décès : 07/05/1976 (37 ans)
Lieu de décès : Subligny - 89 - Yonne Code Insee 89404
Acte de décès : Numéro 7 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUFAUD Armel, vous devez contacter la mairie de Subligny. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUFAUD Armel qui semble être décédé dans votre commune le 07/05/1976. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUFAUD Armel. - Né le 11/03/1939 à Foucheres - 89 - Yonne. - Décédé le 07/05/1976 à Subligny - 89 - Yonne. - Acte de décès numéro 7. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2075368-dufaud-armel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUFAUD Armel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUFAUD Armel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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