Avis de décès de

M. PEIGNIER Michel Robert

Né le 09/08/1935 - Décédé le 21/02/2013
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Sexe : Homme
Nom : PEIGNIER
Prénom(s) : Michel Robert
Date de naissance : 09/08/1935
Lieu de naissance : Montbeliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Date de décès : 21/02/2013 (77 ans)
Lieu de décès : Avignon - 84 - Vaucluse Code Insee 84007
Acte de décès : Numéro 360 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PEIGNIER Michel Robert, vous devez contacter la mairie de Avignon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PEIGNIER Michel Robert qui semble être décédé dans votre commune le 21/02/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PEIGNIER Michel Robert. - Né le 09/08/1935 à Montbeliard - 25 - Doubs. - Décédé le 21/02/2013 à Avignon - 84 - Vaucluse. - Acte de décès numéro 360. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20797052-peignier-michel-robert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PEIGNIER Michel Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PEIGNIER Michel Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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