Avis de décès de

M. THOMAS Arthur Clement

Né le 29/02/1896 - Décédé le 21/01/1977
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Sexe : Homme
Nom : THOMAS
Prénom(s) : Arthur Clement
Date de naissance : 29/02/1896
Lieu de naissance : Evosges - 01 - Ain Code Insee 01155
Date de décès : 21/01/1977 (80 ans)
Lieu de décès : Évosges - 01 - Ain Code Insee 01155
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. THOMAS Arthur Clement, vous devez contacter la mairie de Évosges. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. THOMAS Arthur Clement qui semble être décédé dans votre commune le 21/01/1977. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. THOMAS Arthur Clement. - Né le 29/02/1896 à Evosges - 01 - Ain. - Décédé le 21/01/1977 à Évosges - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2080201-thomas-arthur-clement. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. THOMAS Arthur Clement ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. THOMAS Arthur Clement, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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