Avis de décès de

M. CORNUOT Robert Andre

Né le 07/11/1919 - Décédé le 06/03/2013
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Sexe : Homme
Nom : CORNUOT
Prénom(s) : Robert Andre
Date de naissance : 07/11/1919
Lieu de naissance : Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90008
Date de décès : 06/03/2013 (93 ans)
Lieu de décès : Neuilly-sur-Seine - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92051
Acte de décès : Numéro 224 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CORNUOT Robert Andre, vous devez contacter la mairie de Neuilly-sur-Seine. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CORNUOT Robert Andre qui semble être décédé dans votre commune le 06/03/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CORNUOT Robert Andre. - Né le 07/11/1919 à Bavilliers - 90 - Territoire de Belfort. - Décédé le 06/03/2013 à Neuilly-sur-Seine - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 224. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20856166-cornuot-robert-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CORNUOT Robert Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CORNUOT Robert Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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