Avis de décès de

M. ATMANE Mohamed

Né le 23/08/1944 - Décédé le 06/04/2013
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Sexe : Homme
Nom : ATMANE
Prénom(s) : Mohamed
Date de naissance : 23/08/1944
Lieu de naissance : Aomar - ALGERIE Code Insee 99352
Date de décès : 06/04/2013 (68 ans)
Lieu de décès : Le Chambon-Feugerolles - 42 - Loire Code Insee 42044
Acte de décès : Numéro 68 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ATMANE Mohamed, vous devez contacter la mairie de Le Chambon-Feugerolles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ATMANE Mohamed qui semble être décédé dans votre commune le 06/04/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ATMANE Mohamed. - Né le 23/08/1944 à Aomar - ALGERIE. - Décédé le 06/04/2013 à Le Chambon-Feugerolles - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 68. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20878330-atmane-mohamed. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ATMANE Mohamed ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ATMANE Mohamed, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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