Avis de décès de

M. MOTTE Joseph Auguste

Né le 04/11/1898 - Décédé le 28/08/1977
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : MOTTE
Prénom(s) : Joseph Auguste
Date de naissance : 04/11/1898
Lieu de naissance : Saint-Bonnet-En-Champsaur - 05 - Hautes-Alpes Code Insee 05132
Date de décès : 28/08/1977 (78 ans)
Lieu de décès : Gap - 05 - Hautes-Alpes Code Insee 05061
Acte de décès : Numéro 296 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOTTE Joseph Auguste, vous devez contacter la mairie de Gap. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOTTE Joseph Auguste qui semble être décédé dans votre commune le 28/08/1977. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOTTE Joseph Auguste. - Né le 04/11/1898 à Saint-Bonnet-En-Champsaur - 05 - Hautes-Alpes. - Décédé le 28/08/1977 à Gap - 05 - Hautes-Alpes. - Acte de décès numéro 296. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2093686-motte-joseph-auguste. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOTTE Joseph Auguste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOTTE Joseph Auguste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts