Avis de décès de

M. STEWART Robert William

Né le 21/08/1923 - Décédé le 19/01/2005
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Sexe : Homme
Nom : STEWART
Prénom(s) : Robert William
Date de naissance : 21/08/1923
Lieu de naissance : Smokey Lake - CANADA Code Insee 99401
Date de décès : 19/01/2005 (81 ans)
Lieu de décès : Inconnu
Acte de décès : Numéro 62 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. STEWART Robert William, vous devez contacter le service public.

Vous pouvez utiliser le formulaire dédié sur le site du service public à cette adresse https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1444.

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. STEWART Robert William ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. STEWART Robert William, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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