Avis de décès de

M. JAN Robert Marcel

Né le 21/10/1956 - Décédé le 07/06/2013
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Sexe : Homme
Nom : JAN
Prénom(s) : Robert Marcel
Date de naissance : 21/10/1956
Lieu de naissance : Baulon - 35 - Ille-et-Vilaine Code Insee 35016
Date de décès : 07/06/2013 (56 ans)
Lieu de décès : La Tronche - 38 - Isère Code Insee 38516
Acte de décès : Numéro 898 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. JAN Robert Marcel, vous devez contacter la mairie de La Tronche. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. JAN Robert Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 07/06/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. JAN Robert Marcel. - Né le 21/10/1956 à Baulon - 35 - Ille-et-Vilaine. - Décédé le 07/06/2013 à La Tronche - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 898. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/20974544-jan-robert-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. JAN Robert Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. JAN Robert Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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