Avis de décès de

M. CUSSOL Jules Hubert

Né le 16/03/1905 - Décédé le 25/09/1977
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Sexe : Homme
Nom : CUSSOL
Prénom(s) : Jules Hubert
Date de naissance : 16/03/1905
Lieu de naissance : Villeneuve-Du-Latou - 09 - Ariège Code Insee 09338
Date de décès : 25/09/1977 (72 ans)
Lieu de décès : Durfort - 09 - Ariège Code Insee 09109
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUSSOL Jules Hubert, vous devez contacter la mairie de Durfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUSSOL Jules Hubert qui semble être décédé dans votre commune le 25/09/1977. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUSSOL Jules Hubert. - Né le 16/03/1905 à Villeneuve-Du-Latou - 09 - Ariège. - Décédé le 25/09/1977 à Durfort - 09 - Ariège. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/2104941-cussol-jules-hubert. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUSSOL Jules Hubert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUSSOL Jules Hubert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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