Avis de décès de

M. MUZEL Francis Benoit

Né le 06/07/1922 - Décédé le 18/07/2013
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Sexe : Homme
Nom : MUZEL
Prénom(s) : Francis Benoit
Date de naissance : 06/07/1922
Lieu de naissance : Ancy - 69 - Rhône Code Insee 69008
Date de décès : 18/07/2013 (91 ans)
Lieu de décès : Bully - 69 - Rhône Code Insee 69032
Acte de décès : Numéro 27 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MUZEL Francis Benoit, vous devez contacter la mairie de Bully. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MUZEL Francis Benoit qui semble être décédé dans votre commune le 18/07/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MUZEL Francis Benoit. - Né le 06/07/1922 à Ancy - 69 - Rhône. - Décédé le 18/07/2013 à Bully - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 27. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21077694-muzel-francis-benoit. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MUZEL Francis Benoit ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MUZEL Francis Benoit, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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