Avis de décès de

M. BASSEVILLE Daniel Pierre Robert

Né le 25/02/1943 - Décédé le 24/08/2013
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BASSEVILLE
Prénom(s) : Daniel Pierre Robert
Date de naissance : 25/02/1943
Lieu de naissance : Paris 11E Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75111
Date de décès : 24/08/2013 (70 ans)
Lieu de décès : Jossigny - 77 - Seine-et-Marne Code Insee 77237
Acte de décès : Numéro 432 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Salaire

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BASSEVILLE Daniel Pierre Robert, vous devez contacter la mairie de Jossigny. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BASSEVILLE Daniel Pierre Robert qui semble être décédé dans votre commune le 24/08/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BASSEVILLE Daniel Pierre Robert. - Né le 25/02/1943 à Paris 11E Arrondissement - 75 - Paris. - Décédé le 24/08/2013 à Jossigny - 77 - Seine-et-Marne. - Acte de décès numéro 432. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21082548-basseville-daniel-pierre-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BASSEVILLE Daniel Pierre Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BASSEVILLE Daniel Pierre Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts