Avis de décès de

M. BROQUE Andre Simon

Né le 14/06/1940 - Décédé le 05/08/2013
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Sexe : Homme
Nom : BROQUE
Prénom(s) : Andre Simon
Date de naissance : 14/06/1940
Lieu de naissance : Arches - 88 - Vosges Code Insee 88011
Date de décès : 05/08/2013 (73 ans)
Lieu de décès : Épinal - 88 - Vosges Code Insee 88160
Acte de décès : Numéro 521 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROQUE Andre Simon, vous devez contacter la mairie de Épinal. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROQUE Andre Simon qui semble être décédé dans votre commune le 05/08/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROQUE Andre Simon. - Né le 14/06/1940 à Arches - 88 - Vosges. - Décédé le 05/08/2013 à Épinal - 88 - Vosges. - Acte de décès numéro 521. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21087174-broque-andre-simon. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROQUE Andre Simon ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROQUE Andre Simon, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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