Avis de décès de

M. CHAVAGNIEU Andre Michel

Né le 16/09/1937 - Décédé le 24/09/2013
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHAVAGNIEU
Prénom(s) : Andre Michel
Date de naissance : 16/09/1937
Lieu de naissance : Saint-Gilles - 30 - Gard Code Insee 30258
Date de décès : 24/09/2013 (76 ans)
Lieu de décès : Saint-Gilles - 30 - Gard Code Insee 30258
Acte de décès : Numéro 85 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAVAGNIEU Andre Michel, vous devez contacter la mairie de Saint-Gilles. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAVAGNIEU Andre Michel qui semble être décédé dans votre commune le 24/09/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAVAGNIEU Andre Michel. - Né le 16/09/1937 à Saint-Gilles - 30 - Gard. - Décédé le 24/09/2013 à Saint-Gilles - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 85. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21102484-chavagnieu-andre-michel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAVAGNIEU Andre Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAVAGNIEU Andre Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts