Avis de décès de

Mme NOEL Marcelle Denise

Née le 07/07/1927 - Décédée le 12/09/2013
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Sexe : Femme
Nom : NOEL
Prénom(s) : Marcelle Denise
Date de naissance : 07/07/1927
Lieu de naissance : Cize - 39 - Jura Code Insee 39153
Date de décès : 12/09/2013 (86 ans)
Lieu de décès : Champagnole - 39 - Jura Code Insee 39097
Acte de décès : Numéro 121 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour Mme NOEL Marcelle Denise, vous devez contacter la mairie de Champagnole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour Mme NOEL Marcelle Denise qui semble être décédée dans votre commune le 12/09/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - Mme NOEL Marcelle Denise. - Née le 07/07/1927 à Cize - 39 - Jura. - Décédée le 12/09/2013 à Champagnole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 121. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21106909-noel-marcelle-denise. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à Mme NOEL Marcelle Denise ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de Mme NOEL Marcelle Denise, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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