Avis de décès de

M. CHAUME Robert Michel

Né le 16/11/1923 - Décédé le 20/09/2013
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Sexe : Homme
Nom : CHAUME
Prénom(s) : Robert Michel
Date de naissance : 16/11/1923
Lieu de naissance : Champvans - 39 - Jura Code Insee 39101
Date de décès : 20/09/2013 (89 ans)
Lieu de décès : Dole - 39 - Jura Code Insee 39198
Acte de décès : Numéro 452 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAUME Robert Michel, vous devez contacter la mairie de Dole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAUME Robert Michel qui semble être décédé dans votre commune le 20/09/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAUME Robert Michel. - Né le 16/11/1923 à Champvans - 39 - Jura. - Décédé le 20/09/2013 à Dole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 452. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21106939-chaume-robert-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAUME Robert Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAUME Robert Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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