Avis de décès de

M. CHAMOY Andre Pierre Robert

Né le 25/10/1934 - Décédé le 20/09/2013
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CHAMOY
Prénom(s) : Andre Pierre Robert
Date de naissance : 25/10/1934
Lieu de naissance : Orgelet - 39 - Jura Code Insee 39397
Date de décès : 20/09/2013 (78 ans)
Lieu de décès : Lons-le-Saunier - 39 - Jura Code Insee 39300
Acte de décès : Numéro 532 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAMOY Andre Pierre Robert, vous devez contacter la mairie de Lons-le-Saunier. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAMOY Andre Pierre Robert qui semble être décédé dans votre commune le 20/09/2013. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAMOY Andre Pierre Robert. - Né le 25/10/1934 à Orgelet - 39 - Jura. - Décédé le 20/09/2013 à Lons-le-Saunier - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 532. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21107014-chamoy-andre-pierre-robert. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAMOY Andre Pierre Robert ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAMOY Andre Pierre Robert, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts